1. Éditeur de la Plateforme
Le présent site internet est édité par l'association ARAGONNE, personne morale à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 182 RUE SAINT-JEAN, 14000 CAEN, 14000 CAEN, France.
Numéro d'immatriculation RNA : W142010183
Numéro de SIREN : 798095683
Téléphone : +33318931198
Adresse de courriel : ripondasad@gmail.com
Directeur de la publication : Jean-Marc Lecerf, en sa qualité de Président du Bureau de l'association.
2. Prestataire d'Hébergement
Conformément à la réglementation sur la transparence, le prestataire assurant le stockage direct et permanent des fichiers de cette plateforme institutionnelle est :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. Propriété Intellectuelle & Absence de But Lucratif
Tous les supports d'expression, fiches techniques, maquettes de cours, dossiers et ressources éducatives publiés sur ce portail d'information institutionnel sont la propriété exclusive d'ARAGONNE ou font l'objet d'une licence libre autorisant leur reproduction à des fins strictement d'intérêt général ou pédagogiques.
Conformément à l'esprit de la loi 1901, ce site est dénué de toute visée mercantile. Aucune revente de données, aucune publicité commerciale, aucun abonnement payant et aucun service d'achat direct ne sont mis en œuvre. Les contributions financières reçues au titre de dons de soutien sont directement et intégralement affectées au fonctionnement de nos actions de terrain pour l'inclusion et la lutte contre l'isolement en Normandie.